Registre Public d’Accessibilité (ERP) Transport - Export - Douane Dettes sociales / Charges de

Dettes sociales / Charges de personnel

- Le commerce de données est en effet une affaire lucrative

- Etiquette dorée Assemblée ou Conseil (fournie sur demande)

erreurs et risques peuvent ainsi être sensiblement diminués

1 lot de feuilles de présence aux Assemblées Générales

Registre Public d’Accessibilité (ERP) Transport - Export - Douane Dettes sociales / Charges deRfrence: 6624E Le registre public d'accessibilit est obligatoire dans tous les ERP (Etablissement Recevant du Public) partir du 19 octobre 2017. Il prcise les dispositions prises pour permettre tous, notamment aux personnes handicapes, quel que soit leur handicap, de bnficier des prestations en vue desquelles l'tablissement a t conu. Ce registre, imprim sur un papier Clairefontaine 110g m2 est insr dans un classeur pellicul 4 anneaux Exacompta. Il est